www.lesamoureuses.wine<\/a> est soumis au droit fran\u00e7ais. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux comp\u00e9tents de Paris.<\/p>\n10. Les principales lois concern\u00e9es.<\/h3>\n
Loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifi\u00e9e par la loi n\u00b0 2004-801 du 6 ao\u00fbt 2004 relative \u00e0 l’informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s.<\/p>\n
Loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique.<\/p>\n
11. Lexique.<\/h3>\n
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnomm\u00e9.<\/p>\n
Informations personnelles : \u00ab les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent \u00bb (article 4 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978).<\/p>\n
Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/h2>\nPr\u00e9ambule<\/h3>\n
Le CHATEAU LES AMOUREUSES SCEA, soci\u00e9t\u00e9 civile d\u2019exploitation agricole au capital de 124337,42 euros immatricul\u00e9e au RCS d\u2019Aubenas 380 340 745, dont le si\u00e8ge social est \u00e0 BOURG-SAINT-ANDEOL (07700), 11 rue de Tourne (ci-apr\u00e8s le Vendeur) ; TVA intracommunautaire n\u00b0FR92380340745. Service client ouvert du lundi au vendredi de 8 heures \u00e0 12 heures et de 14 heures \u00e0 17 heures par t\u00e9l\u00e9phone 0475545185, fax 0475546638 ou mail contact@lesamoureuses.wine<\/p>\n
Champ d\u2019application et opposabilit\u00e9<\/h3>\n
La passation de commande ou la demande de prestation que formule tout candidat Acheteur emporte pleine et enti\u00e8re adh\u00e9sion aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, et renonciation corr\u00e9lative \u00e0 se pr\u00e9valoir de conditions d\u00e9rogatoires aux pr\u00e9sentes conditions, sauf accord \u00e9crit, expr\u00e8s et pr\u00e9alable du Vendeur. Un exemplaire des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est communiqu\u00e9 avec les tarifs lors de la commande, figure au dos des factures du Vendeur et sera remis \u00e0 tout acheteur qui en fera la demande expresse. Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente entrent en vigueur \u00e0 compter du 01 septembre 2017.<\/p>\n
Commandes<\/h3>\n
La commande effectu\u00e9e par l\u2019Acheteur aupr\u00e8s du Vendeur ou de son repr\u00e9sentant ne devient ferme et d\u00e9finitive que si elle a fait l\u2019objet d\u2019une acceptation par le Vendeur, et qu\u2019elle n\u2019a pas fait l\u2019objet d\u2019observations ou de r\u00e9clamations dans les trois jours suivant r\u00e9ception de la confirmation de commande par l\u2019Acheteur.<\/p>\n
Produits<\/h3>\n
Les offres de produits s\u2019entendent dans la limite des stocks disponibles.
\nSauf accord expr\u00e8s et pr\u00e9alable, toute commande doit porter sur une quantit\u00e9 minimale d\u00e9termin\u00e9e par les conditions tarifaires du Vendeur<\/p>\n
Prix<\/h3>\n
Nos prix s\u2019entendent HORS TAXES, TVA et autres taxes en sus au taux en vigueur au jour de la facturation, d\u00e9part cave ou frais de port et d\u2019exp\u00e9dition factur\u00e9s au cours du jour, selon les accords pass\u00e9s.
\nUn acompte pourra \u00eatre exig\u00e9 \u00e0 la commande.
\nSous r\u00e9serve d\u2019accords interprofessionnels, les d\u00e9lais de paiement consentis sont de 30 jours fin de mois \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9mission de la facture.<\/p>\n
D\u00e9faut de paiement<\/h3>\n
En cas de retard de paiement, le Vendeur pourra suspendre toutes les commandes ou prestations en cours, sans pr\u00e9judice de toute autre voie d\u2019action, judiciaire ou non. Toute somme non pay\u00e9e \u00e0 la date convenue entra\u00eene de plein droit : a) l\u2019application de p\u00e9nalit\u00e9s conformes aux dispositions de l\u2019article L. 441-6 du Code de commerce, d\u2019un montant \u00e9gal au taux d\u2019int\u00e9r\u00eat appliqu\u00e9 par la BCE \u00e0 son op\u00e9ration de refinancement la plus r\u00e9cente major\u00e9e de 10 points de pourcentage sans toutefois \u00eatre inf\u00e9rieur \u00e0 3 fois le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal b) l\u2019indemnit\u00e9 forfaitaire pour frais de recouvrement de quarante (40) euros sera par ailleurs appliqu\u00e9e, sauf \u00e0 ce que des frais sup\u00e9rieurs puissent \u00eatre justifi\u00e9s par le Vendeur ; dans cette hypoth\u00e8se les frais sup\u00e9rieurs r\u00e9ellement engag\u00e9s par le Vendeur seront factur\u00e9s \u00e0 l\u2019Acheteur. Toute d\u00e9t\u00e9rioration du cr\u00e9dit de l\u2019acheteur et de fa\u00e7on plus g\u00e9n\u00e9rale toute modification, quelle qu\u2019en soit l\u2019origine, de la situation de l\u2019Acheteur, pourra justifier l\u2019exigence de garanties et\/ou de modalit\u00e9s de paiement particuli\u00e8res, voire le refus du Vendeur de donner suite aux commandes faites par l\u2019Acheteur.<\/p>\n
Transfert des risques<\/h3>\n
Le transfert des risques aff\u00e9rents aux Produits enlev\u00e9s par l\u2019Acheteur s\u2019op\u00e8re par leur remise mat\u00e9rielle. Le transfert des risques aff\u00e9rents aux Produits livr\u00e9s s\u2019op\u00e8re, selon les modalit\u00e9s de transport contractuellement pr\u00e9vues lors de la passation de la commande, dans les conditions suivantes : Dans le cas o\u00f9 la livraison a \u00e9t\u00e9 stipul\u00e9e \u00ab franco \u00bb, les Produits voyagent aux risques et p\u00e9rils du Vendeur. Dans tous les autres cas, et notamment si le transport a \u00e9t\u00e9 stipul\u00e9 \u00ab d\u00e9part \u00bb, ils voyagent aux risques et p\u00e9rils de l\u2019Acheteur. Il appartient, dans tous les cas de v\u00e9rifier la livraison et d\u2019\u00e9tablir le d\u00e9tail des manquants ou de la non-conformit\u00e9 \u00e9ventuels et de confirmer ces r\u00e9serves par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception aupr\u00e8s du transporteur et du Vendeur dans les trois (3) jours qui suivent la r\u00e9ception des Produits , \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que tout manquant, avarie ou perte li\u00e9s au transport sera de la seule responsabilit\u00e9 du transporteur. Par ailleurs, les r\u00e9clamations fond\u00e9es sur les vices apparents ou sur la non-conformit\u00e9 des Produits livr\u00e9s, aux Produits command\u00e9s ou au bordereau d\u2019exp\u00e9dition, et plus g\u00e9n\u00e9ralement celles relatives \u00e0 la qualit\u00e9 des Produits, doivent \u00eatre formul\u00e9es par lettre recommand\u00e9e dans les huit (8) jours suivant la livraison des Produits. Le non-respect de ce d\u00e9lai de rigueur entra\u00eene la perte pour l\u2019acqu\u00e9reur du droit de retour des Produits. Il appartiendra \u00e0 l\u2019Acheteur de fournir toute justification quant \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 des vices ou anomalies constat\u00e9s, ou des d\u00e9fectuosit\u00e9s qualitatives all\u00e9gu\u00e9es. Il devra laisser au Vendeur toute facilit\u00e9 pour proc\u00e9der \u00e0 leur constatation et pour y apporter rem\u00e8de. Il s\u2019abstiendra d\u2019intervenir lui-m\u00eame ou de faire intervenir un tiers.<\/p>\n
R\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9<\/h3>\n
LE VENDEUR CONSERVE LA PLEINE ET ENTIERE PROPRIETE DES PRODUITS VENDUS JUSQU\u2019A L\u2019ENCAISSEMENT EFFECTIF ET INTEGRAL DU PRIX EN PRINCIPAL ET ACCESSOIRES, \u00e9tant rappel\u00e9, d\u2019une part, que la simple remise d\u2019un titre cr\u00e9ant une obligation de payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement au sens de la pr\u00e9sente clause et, d\u2019autre part, que le d\u00e9faut de paiement de l\u2019une quelconque des \u00e9ch\u00e9ances de paiement stipul\u00e9es entre les parties donne au Vendeur le droit d\u2019exercer la revendication qui s\u2019attache \u00e0 son droit. Conform\u00e9ment aux dispositions l\u00e9gales applicables, et notamment \u00e0 l\u2019article L624-16 du Code de Commerce, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente r\u00e9gissent l\u2019ensemble des relations d\u2019affaires et des op\u00e9rations commerciales entre le Vendeur et l\u2019Acheteur et pr\u00e9voient, \u00e0 cet effet, la pr\u00e9sente clause de r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9 sur les produits vendus ; cette clause est opposable \u00e0 l\u2019Acheteur qui l\u2019accepte. Les dispositions qui pr\u00e9c\u00e8dent ne font pas obstacle, d\u00e8s la livraison des Produits et pendant le temps de leur transport sauf si celui-ci a \u00e9t\u00e9 stipul\u00e9 \u00ab franco \u00bb, au transfert \u00e0 l\u2019Acheteur des risques de perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration des biens soumis \u00e0 r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9. Tant que le prix n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement pay\u00e9, l\u2019Acheteur s\u2019oblige \u00e0 individualiser les Produits achet\u00e9s et \u00e0 ne pas les m\u00e9langer avec d\u2019autres Produits de m\u00eame nature provenant d\u2018autres vendeurs. En cas de saisie, ou de toute autre intervention d\u2019un tiers sur les produits, l\u2019Acheteur devra imp\u00e9rativement en informer le Vendeur par lettre recommand\u00e9e avec accus\u00e9 de r\u00e9ception sans d\u00e9lai afin de lui permettre de s\u2019y opposer et de pr\u00e9server ses droits. L\u2019acqu\u00e9reur s\u2019interdit en outre, tant que le prix des Produits n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 int\u00e9gralement pay\u00e9 au Vendeur : a) de les donner en gage ou d\u2019en c\u00e9der la propri\u00e9t\u00e9 \u00e0 titre de garantie ; b) de proc\u00e9der \u00e0 leur revente ; c) d\u2019y apporter la moindre modification, transformation ou alt\u00e9ration. Si l\u2019Acheteur ne respecte pas cet engagement et revend le Produit avant complet paiement du prix, il s\u2019engage \u00e0 informer pr\u00e9cis\u00e9ment son propre client sous-acqu\u00e9reur des droits de propri\u00e9t\u00e9 dont dispose le Vendeur sur le Produit. Le Vendeur pourra demander la restitution du Produit \u00e0 l\u2019Acheteur et donc revendiquer ce dernier. Le Vendeur pourra en outre, conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 2372 du Code civil, reporter son droit de propri\u00e9t\u00e9 sur la cr\u00e9ance de l\u2019Acheteur \u00e0 l\u2019\u00e9gard du client sous-acqu\u00e9reur ou sur l\u2019indemnit\u00e9 d\u2019assurance subrog\u00e9e au Produit<\/p>\n
Droit Applicable \u2013 Tribunaux comp\u00e9tents<\/h3>\n
Les ventes, et plus g\u00e9n\u00e9ralement toute relation d\u2019affaires entre le Vendeur et l\u2019Acheteur sont r\u00e9gies par le seul droit fran\u00e7ais \u00e0 l\u2019exclusion notamment de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises. La langue fran\u00e7aise pr\u00e9vaudra sur toute autre traduction au cas de contestation, litige, difficult\u00e9 d\u2019interpr\u00e9tation ou d\u2019ex\u00e9cution des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Pr\u00e9alablement \u00e0 tout contentieux, le Vendeur et l\u2019Acheteur feront leurs meilleurs efforts afin de r\u00e9soudre ce conflit \u00e0 l\u2019amiable. La partie la plus diligente fera conna\u00eetre \u00e0 l\u2019autre partie, par lettre recommand\u00e9e AR, les motifs du d\u00e9saccord et communiquera tous documents qu\u2019elle jugera utile. Les parties s\u2019efforceront de parvenir \u00e0 un accord dans les 30 jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception de ladite lettre. A d\u00e9faut d\u2019accord dans les conditions pr\u00e9cit\u00e9es, le Vendeur et l\u2019Acheteur conviennent de soumettre tout litige de toute nature, n\u00e9 de l\u2019application, de l\u2019interpr\u00e9tation ou de l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, et plus g\u00e9n\u00e9ralement de l\u2019ex\u00e9cution ou de la cessation de leurs relations d\u2019affaires, au tribunal de commerce d\u2019Aubenas<\/p>\n
Garantie des Produits vendus<\/h3>\n
La garantie dont b\u00e9n\u00e9ficient les Produits vendus, qui sont de qualit\u00e9 loyale et marchande, est celle fix\u00e9e par les dispositions en vigueur, \u00e9tant rappel\u00e9 que le vin est un produit biologiquement vivant et qui \u00e9volue dans le temps.<\/p>\n
Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et Image du Vendeur<\/h3>\n
L\u2019Acheteur devra revendre les Produits en \u00e9tat. L\u2019Acheteur ne saurait acqu\u00e9rir, modifier ou exploiter, directement ou indirectement, les dessins, mod\u00e8les, marques, signes distinctifs et plus g\u00e9n\u00e9ralement un quelconque droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle du Vendeur. L\u2019Acheteur s\u2019engage \u00e0 ne pas d\u00e9poser, directement ou indirectement, dans le territoire ou en dehors de celui-ci, l\u2019une quelconque des marques, noms commerciaux et autres signes distinctifs appartenant au Vendeur ou qui y ressemblerait, ni les incorporer, m\u00eame partiellement, \u00e0 son nom ou \u00e0 l\u2019un de ses signes distinctifs ou nom de domaine. L\u2019Acheteur est simplement autoris\u00e9 \u00e0 utiliser en l\u2019\u00e9tat la documentation et les supports qui lui sont communiqu\u00e9s et qui sont agr\u00e9\u00e9s par le Vendeur.<\/p>\n
Confidentialit\u00e9<\/h3>\n
Le Vendeur et L\u2019Acheteur reconnaissent qu\u2019ils pourront, dans le cadre de l\u2019ex\u00e9cution de leurs relations commerciales, se voir confier des informations confidentielles de nature technique, commerciale, marketing, financi\u00e8re ou relatives \u00e0 des \u00e9l\u00e9ments auxquels des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle sont attach\u00e9s. Ces informations ne devront pas, d\u2019une quelconque fa\u00e7on, \u00eatre divulgu\u00e9es \u00e0 des tiers.<\/p>\n
Modification<\/h3>\n
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, en ce compris le tarif auquel elles se r\u00e9f\u00e8rent, sont modifiables sans pr\u00e9avis par le Vendeur, qui d\u00e9termine le moment de l\u2019entr\u00e9e en vigueur des nouvelles conditions g\u00e9n\u00e9rales ou tarifaires qui s\u2019y substituent, apr\u00e8s s\u2019\u00eatre assur\u00e9 de leur opposabilit\u00e9.<\/p>\n
Donn\u00e9es collect\u00e9es<\/h3>\n
Les informations collect\u00e9es (donn\u00e9es personnelles relatives \u00e0 l\u2019acheteur) par le Vendeur sont n\u00e9cessaires pour la bonne gestion du Contrat. L\u2019Acheteur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, d\u2019opposition et de suppression des donn\u00e9es nominatives le concernant en \u00e9crivant, par courrier et en justifiant de son identit\u00e9 \u00e0 : CHATEAU LES AMOUREUSES SCEA, Chemin de Vinsas, BOURG-SAINT-ANDEOL ( 07700 ) Ou par mail : contact@lesamoureuses.wine<\/p>\n
En acceptant les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, l\u2019Acheteur donne son consentement \u00e0 l\u2019utilisation par le Vendeur, des donn\u00e9es nominatives le concernant pour traiter sa commande et lui communiquer les offres commerciales du Vendeur pour des Produits analogues \u00e0 ceux command\u00e9s par l\u2019Acheteur.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Informations l\u00e9gales 1. Pr\u00e9sentation du site. En vertu de l’article 6 de la loi n\u00b0 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’\u00e9conomie num\u00e9rique, il est pr\u00e9cis\u00e9 aux utilisateurs du site www.lesamoureuses.wine l’identit\u00e9 des diff\u00e9rents intervenants dans le cadre de sa r\u00e9alisation et de son suivi : Propri\u00e9taire : Le CHATEAU LES AMOUREUSES [\u2026]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":13,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"inline_featured_image":false,"footnotes":""},"class_list":["post-2526","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\n
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